L’essentiel en 30 secondes

  • L’EPR (Responsabilité Élargie du Producteur) impose à celui qui met un produit sur le marché de financer sa fin de vie (collecte, recyclage) via un éco-organisme.
  • Amazon exige les numéros d’enregistrement EPR pour plusieurs catégories, notamment en France et en Allemagne.
  • Catégories fréquentes : emballages, équipements électriques et électroniques (DEEE), piles & batteries, textile, meubles, papier.
  • Sans numéro valide, vos offres peuvent être suspendues.

Qu’est-ce que l’EPR / la REP ?

Le principe « pollueur-payeur » appliqué aux produits : quand vous mettez un article sur le marché d’un pays, vous devenez responsable de sa fin de vie. Concrètement, vous adhérez à un éco-organisme agréé, vous déclarez les quantités mises sur le marché, et vous versez une éco-participation qui finance la collecte et le recyclage.

Pourquoi Amazon vous le demande

Les marketplaces ont été responsabilisées par la réglementation européenne : elles doivent s’assurer que les vendeurs qui utilisent leur plateforme sont bien enregistrés. Amazon vous réclame donc vos numéros d’enregistrement (par catégorie et par pays) et peut bloquer vos offres tant qu’ils ne sont pas fournis.

À retenir

Un numéro EPR manquant ne se traduit pas par un simple avertissement : Amazon peut retirer vos offres à la vente dans le pays concerné jusqu’à régularisation.

Les catégories les plus concernées

CatégorieExemplesPays clés
EmballagesCartons, plastiques, calages de tout produit expédiéFrance, Allemagne (LUCID / VerpackG), Espagne, Italie…
DEEEÉlectroménager, électronique, luminaires, câblesFrance, Allemagne, la plupart des pays UE
Piles & batteriesProduits à piles, batteries intégréesFrance, Allemagne…
Textile, meubles, papierVêtements, mobilier, imprimésFrance notamment

À noter : même si vous vendez un produit très simple, dès lors qu’il est expédié dans un emballage, la filière « emballages » vous concerne presque toujours.

Comment se mettre en conformité

  1. Identifiez vos catégories et les pays où vous vendez / stockez.
  2. Adhérez à un éco-organisme agréé dans chaque pays (ex. en Allemagne, enregistrement au registre LUCID pour les emballages).
  3. Récupérez vos numéros d’enregistrement et renseignez-les dans Seller Central.
  4. Déclarez périodiquement les quantités mises sur le marché et payez l’éco-participation.

La voie simple : déléguer

Multiplié par plusieurs catégories et plusieurs pays, l’EPR devient vite un travail administratif à part entière. En confiant la distribution à BRIMCO, c’est nous qui portons la conformité produit et l’éco-participation dans les pays concernés : vos produits restent en vente, sans démarche de votre côté.

Le raccourci BRIMCO

EPR, marquage, douanes, TVA : une seule équipe absorbe l’ensemble de la réglementation qui bloque la plupart des marques à l’entrée des marketplaces européennes.

Note

Cet article est informatif et ne constitue pas un conseil fiscal ou juridique. Les règles évoluent ; vérifiez votre situation avec un professionnel — ou confiez-la à BRIMCO, qui l’opère au quotidien.

EPR, emballages, DEEE : on s’en occupe.

BRIMCO prend en charge l’éco-participation et la conformité produit dans les pays où vos articles sont vendus. Vous vendez, on porte la réglementation.

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