L’essentiel en 30 secondes
- La REP emballages concerne quasiment tout produit expédié (le carton et le calage comptent).
- Il faut adhérer à un éco-organisme, obtenir un identifiant et déclarer les quantités.
- Amazon peut exiger le numéro EPR emballages.
Pourquoi presque tout le monde est concerné
On pense souvent que l’EPR ne vise que l’électronique ou les piles. En réalité, la filière emballages touche la plupart des vendeurs : dès que vous expédiez un produit dans un carton, avec du calage ou un blister, vous mettez de l’emballage sur le marché. Vous en êtes responsable.
Vos obligations
- Adhérer à un éco-organisme agréé pour la filière emballages.
- Obtenir votre identifiant (numéro EPR emballages).
- Déclarer périodiquement les quantités d’emballages mises sur le marché.
- Payer l’éco-participation correspondante.
Chaque pays a sa filière (voir l’EPR en général et, pour l’Allemagne, l’enregistrement LUCID). Vendre dans plusieurs pays = plusieurs enregistrements emballages.
La charge cachée
Prise isolément, une déclaration emballages n’est pas insurmontable. Mais multipliée par les pays et croisée avec les autres filières (DEEE, piles), elle devient un vrai travail de suivi.
Emballages, DEEE, piles, dans chaque pays de vente : nous portons l’ensemble des filières REP pour les produits que nous distribuons.
Cet article est informatif et ne constitue pas un conseil fiscal ou juridique. Les règles évoluent ; vérifiez votre situation avec un professionnel — ou confiez-la à BRIMCO, qui l’opère au quotidien.
Emballages, EPR : on déclare pour vous.
BRIMCO prend en charge l’éco-participation emballages et les autres filières REP pour les produits qu’il distribue.
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